Conseil Municipal du 11 décembre 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-149RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-156DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-145SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ELEMENTAIRE : participation au financement du service au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-152CONCEPTION, FINANCEMENT, CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM : lancement d'une procédure de concession de service - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017
2017-CM-153ALIÉNATION D'UN BIEN VIA LA PLATEFORME DE VENTES AUX ENCHÈRES AGORASTORE - Délibération - (sans annexe)20/12/2017
2017-CM-154STATION D'EPURATION DE HAGUENAU : convention relative au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange de l'assainissement non collectif - Délibération - Annexe20/12/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-135BUDGET PRINCIPAL 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017
2017-CM-136BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017
2017-CM-137BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017
2017-CM-138BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-139BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-140BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-141BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-142SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2018 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2018 - Délibération - (sans annexe)20/12/2017
2017-CM-143FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018 - Délibération - (sans annexe)20/12/2017
2017-CM-144TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE : convention de financement - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-126VOIE DE LIAISON SUD : autorisation des travaux de défrichement - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-127COMPENSATIONS FONCIERES ET ENVIRONNEMENTALES ACCORDEES AU PROFIT DU GAEC KESTLERHOF-ZILLIOX : protocole transactionnel - Délibération - Annexe20/12/2017

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-155REPRESENTATION DE LA VILLE AU SEIN DU COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-150HAGUENAU TERRE DE REUSSITES : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-147HAGUENAU ENTR'AIDE : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-148CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-146CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE 2018-2020 - Délibération - Annexe20/12/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-151BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-128PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT: prolongation du partenariat avec le Département du Bas-Rhin - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-129NATURA 2000 : animation et présidence du Comité de pilotage du site de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) et financement prévisionnel 2017 et 2018 de l'animation des deux sites - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-130EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE: avenant à la convention avec le Centre d'initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-131MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI Les Sapins 97A route de Bischwiller - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-132MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI Les Hortensias 6 rue du Général Courbassier - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-133MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Société d'investissements immobiliers de Haguenau et Environs rue de la Redoute - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-134REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs 2018 des foires, marchés et animations foraines - Délibération - (sans annexe)20/12/2017

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-157PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - Annexe20/12/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-123CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)20/12/2017
2017-CM-124CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2017 - Délibération - Annexe20/12/2017
2017-CM-125CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)20/12/2017